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Les activités équestres et le droit de l'urbanisme

J. ROUHAUD F. ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Activités de prestations de service

Sophie Beucher ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Le cheval et la chasse

A. Charlez ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Cheval et société : les transformations contemporaines des activités équestres

F. Collard ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Chevaux : activité et transmission

F. Collard ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Les conséquences d'une législation inachevée

M. GAIN O. ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Le dépassement de l'objet social dans les sociétés civiles réalisant des activités équestres

L. Manteau ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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La fiscalité équestre en question

P. Van Damme ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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La loi du 23 février 2005 et les difficultés de qualification juridique des activités équestres

F. Robbe ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Quel statut juridique pour le cheval ?

Manuel Carius ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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Synthèse du 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Caen, 18 et 19 octobre 2013 - Le cheval et le droit

B. Peignot ; 30ème congrès de l'Association française de droit rural : Le cheval et le droit

Dans REVUE DE DROIT RURAL (425 2014-08-01)

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