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Auteur Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation |
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Bulletin : texte imprimé
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Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, Auteur ; Ministère des Sports, Auteur ; Patrick Dedinger, Auteur ; Hervé Soulié, Auteur ; Roland Blanchet, Auteur ; Frédéric Jugnet, Auteur | Paris : Ministère de l'Agriculture | 2017Rapport inter-ministériel sur l'évolution de l'IFCE préconisant 10 recommandations relatives aux mission, fonctionnement et management de l'établissement et identifiant cinq axes de travail pour l'avenirArticle : texte imprimé
Cette note présente l'organisation des contrôles de l'identification des équidés et de la traçabilité sanitaire par les agents de l'IFCE, les actions ds DD(CS)PP dans le cadre de ces contrôles ainsi que les suites en matière de protection animal[...]Article : texte imprimé
La présente note donne les règles d'éligibilité des équidés à l'abattage : elle rappelle les obligations réglementaires en matière d'identification et d'ICA et indique les contrôles à réaliser à l'abattoir.