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Ce livre a pour objectif de vous faire découvrir comment les prélèvements obligatoires (impôt sur le revenu et cotisations sociales) sont calculés sur une exploitation agricole. Il présente d'abord le mode de calcul de l'impôt sur le revenu et e[...]Article : texte imprimé
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C'est bien connu, si le cheval louche sur votre avoine, le percepteur, lui, en veut à votre blé. Le propriétaire d'un ou plusieurs chevaux doit-il rendre des comptes au fisc ? Peut-il les vendre sans en faire la déclaration ?texte imprimé
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Alain Pignolet ; Laurent Vignaud ; Véronique Louwagie ; Eric Navet | Caen : Maison d'édition Mait'Jacques | 2000La nouvelle loi d'orientation de 1999 a redéfini la profession de Cavalier-Eleveur qui assemble à la fois les compétences du cavalier, comme celle de l'éleveur, domaine qu'il est possible de rattacher aux productions agricoles : à ce titre, les [...]
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Alain Pignolet ; Stéphanie Combes-Mathieu ; Philippe Talamona, Préfacier, etc. | Caen : Maison d'édition Mait'Jacques | 1998Présenté sous forme de "fiches pratiques", ce guide a donc pour objectif d'apporter une solution aux problèmes rencontrés par tous les marchands de chevaux, à savoir : les problèmes de qualification fiscale de leurs activités, les conséquences d[...]texte imprimé
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Délégation Nationale aux Sports Equestres | Paris : Délégation Nationale aux Sports Equestres | 1992L'objet de ce guide est de présenter le régime fiscal de la T.V.A. applicable aux structures qui exploitent des centres équestres, que ces dernières s'identifient à des associations sans but lucratif, à des entreprises individuelles ou encore à [...]
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Ce guide analyse la règlementation relative au cheval, mais également les décisions les plus récentes rendues par les tribunaux français dont bon nombre sont d'ailleurs inédites. Ce guide est pratique car ses auteurs ont voulu bannir tout jargon[...]texte imprimé
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