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Délégation Nationale aux Sports Equestres | Paris : Délégation Nationale aux Sports Equestres | 1992L'objet de ce guide est de présenter le régime fiscal de la T.V.A. applicable aux structures qui exploitent des centres équestres, que ces dernières s'identifient à des associations sans but lucratif, à des entreprises individuelles ou encore à [...]
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Ce guide analyse la règlementation relative au cheval, mais également les décisions les plus récentes rendues par les tribunaux français dont bon nombre sont d'ailleurs inédites. Ce guide est pratique car ses auteurs ont voulu bannir tout jargon[...]texte imprimé
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