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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 22 janvier 2010Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant le décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut Français du Cheval et de l'Equitationtexte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 2007Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant les établissement du sport : INSEP -ENE - ENV - ENSA - Les centres d'éducation populaire et de sport (missions, fonctionnement, régime comptable et financier, personnel)document multimédia
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Le présent document, mis en forme par le bureau des affaires juridiques et financières de la direction des sports, est un outil de travail à usage interne des services. Il ne constitue pas une publication officielle du ministère des sports et ne[...]Bulletin : texte imprimé
CNEFE info, 13 - CNEFE info : Bulletin d'information du comité national des écoles françaises d'équitation ; démarche de qualité des écoles françaises.
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Délégation Nationale aux Sports Equestres | Paris : Délégation Nationale aux Sports Equestres | 1992Cette mise à jour a été rendue nécessaire, compte-tenu des apports importants de la récente loi du 13 juillet 1992, et dans l'attente de ses décrets d'application, qui justifieront sans doute, une refonte du présent recueil de textestexte imprimé
Journal Officiel de la République Française, Auteur | Paris : Journal Officiel de la République Française | 21 janvier 1986Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant le décret n° 86-128 du 21 janvier 1986 modifiant le décret n° 72-398 du 16 mai 1972 relatif à la création et à l'organisation de l’École nationale d'équitation
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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1982Législation concernant les différents domaines de l'équitationtexte imprimé
Le ministère présente tous les textes officiels en vigueur en 1980 au sujet des brevets d'état d'éducateurs sportifs, brevet d'état des sports de montagne, des diplômes d'état de maître-nageur-sauveteur, du brevet d'état d'aptitude à l'enseignem[...]texte imprimé
Paris : Journaux officiels | 1976Ensemble de textes législatifs
