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Bulletin : texte imprimé
JOURNAL OFFICIEL, n° 2010-90 - 22 janvier 2010 - Institut Français du Cheval et de l'Equitation
2010JORF n°0020 du 24 janvier 2010 page 1590 texte n° 22 Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut français du cheval et de l'équitation Version initiale + nouvelle version consolidée le 24 avril 2020
Article : texte imprimé
Bulletin : texte imprimé
JOURNAL OFFICIEL, n° 72-398 - 16 mai 1972 - Création et organisation de l’école nationale d’équitation
1972JORF du 17 mai 1972 Décret n°72-398 du 16 mai 1972 portant création et organisation de l’école nationale d’équitation, établissement public à caractère administratif, à Saumur.texte imprimé
