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Claire Juillet, AuteurAnalyse des raisons pour lesquelles le cheval ne doit pas changer de statut.
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Kamel Boudra, Intervieweur ; Lola Quitard, Auteur ; Emilie Chevalier, Auteur ; Lauren Sigler, Auteur | Bordeaux : Semaine Digitale du Cheval / Fédération nationale des Conseils des Chevaux | 2020Table ronde animée par Kamel Boudra au Domaine de Chantilly avec : Lauren Sigler, avocat au barreau de Paris, spécialiste en droit équin, Emilie Chevalier, Maître de conférences en droit public à l'Université de Limoges, Lola Quitard, dire[...]
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Institut du Droit Equin, Auteur 2020La Table annuelle de jurisprudence contient quant à elle les décisions intégrales (non commentées) rendues en droit équin au cours de l'année concernée. Ici encore, un classement thématique ainsi qu'un index détaillé vous permet d'optimiser vos [...]
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Institut du Droit Equin, Auteur 2019La Table annuelle de jurisprudence contient quant à elle les décisions intégrales (non commentées) rendues en droit équin au cours de l'année concernée. Ici encore, un classement thématique ainsi qu'un index détaillé vous permet d'optimiser vos [...]document électronique
Institut du Droit Equin, Auteur 2018La Table annuelle de jurisprudence contient quant à elle les décisions intégrales (non commentées) rendues en droit équin au cours de l'année concernée. Ici encore, un classement thématique ainsi qu'un index détaillé vous permet d'optimiser vos [...]document électronique
Institut du Droit Equin, Auteur 2017La Table annuelle de jurisprudence contient quant à elle les décisions intégrales (non commentées) rendues en droit équin au cours de l'année concernée. Ici encore, un classement thématique ainsi qu'un index détaillé vous permet d'optimiser vos [...]document électronique
Institut du Droit Equin, Auteur 2016La Table annuelle de jurisprudence contient quant à elle les décisions intégrales (non commentées) rendues en droit équin au cours de l'année concernée. Ici encore, un classement thématique ainsi qu'un index détaillé vous permet d'optimiser vos [...]
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Bruno Chain ; Guy Hourcabie ; Claire Bobin ; Laurie Bessette ; Gérard Majourau ; Cécile Arnaud ; Marion Renault ; Claire Caillarec-Chassé ; Mathilde Dhollande ; Alexis Renault | Le Pin au Haras : IFCE | Fondamental | 2015Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce «fondamental» l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés. Les quatre chapitres proposés vous permet[...]
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Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 [...]
Article : texte imprimé
Bulletin : texte imprimé
JURIDEQUI - Bulletin d'information de l'I.D.E., 68 - Décembre 2012 - 2012
Résumé des audiences de différents tribunaux
Bulletin : texte imprimé
Cheval Pratique, 250 - Janvier 2011 - Cheval Pratique
thèse et mémoire
Olivier Traver, Directeur de thèse ; Didier Ferrier, Auteur 2011L'histoire de l'humanité témoigne de l'importance séculaire du cheval et la thèse a pour objet d'en vérifier l'expression en droit par la détermination du statut juridique du cheval. Conformément aux classifications juridiques traditionnelles, l[...]Bulletin : texte imprimé
JURIDEQUI - Bulletin d'information de l'I.D.E., 60 - Décembre 2010 - 2010
Résumé des audiences de différents tribunauxBulletin : texte imprimé
JURIDEQUI - Bulletin d'information de l'I.D.E., 58 - Juin 2010 - 2010
Résumé des audiences de différents tribunaux
