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B. De Granvilliers, AuteurL'assurance en responsabilité civile est fortement recommandée pour un propriétaire de cheval, mais elle n'est pas obligatoire à ce jour. Le texte de base en matière de responsabilité causée au tiers est l'article 1240 du code civil. Il rappelle[...]Article : texte imprimé
Clémence Fugain, Auteur ; Delphine Germain, AuteurContrairement à ce que croient beaucoup de cavaliers, il n'est pas nécessaire d'avoir un cheval de grande valeur pour l'assurer. On pense souvent à tort qu'il s'agit d'une dépense supplémentaire. Bien au contraire. Assurer son cheval peut éviter[...]Article : texte imprimé
Martine Jacquin, Auteur ; Nicolas Uzan, Auteur ; François Durand, PhotographeArticle : texte imprimé
Martine Jacquin, Auteur ; Nicolas Uzan, Auteur ; François Durand, PhotographeL'équitation et la pratique de l'attelage en particulier sont des activités sportives et de loisirs risquées, qui peuvent entraîner de nombreuses séquelles pour le cavalier et le meneur. Différent des autres sports, qui se pratiquent uniquement [...]Article : texte imprimé
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Le contrat d'objectif et de performance de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 2018-2022 confirme une implantation territoriale resserrée autour de quelques sites nationaux. Ainsi, l'établissement a quitté en ce début d'année[...]Article : texte imprimé
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Institut du Droit Equin, Auteur 2019La Table annuelle de jurisprudence contient quant à elle les décisions intégrales (non commentées) rendues en droit équin au cours de l'année concernée. Ici encore, un classement thématique ainsi qu'un index détaillé vous permet d'optimiser vos [...]
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Claire Bobin, Coordinateur ; Laurie Bessette, Coordinateur ; Claire Caillarec-Chassé, Coordinateur | Le Pin au Haras : IFCE | Fondamental | 2019Vous êtes professionnel de la filière cheval ou bien amateur, désireux d'en savoir plus sur les pratiques juridiques autour des transactions de chevaux ? Retrouvez dans ce "fondamental" les aspects à connaître à la fois côté acquéreur et côté ve[...]
