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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 22 janvier 2010Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant le décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut Français du Cheval et de l'Equitationtexte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 10 novembre 2010Brochure regroupant 3 documents : 1° ) Arrêté du 9 novembre 2010 fixant les modalités de la consultation des personnels en vue de la désignation de leurs représentants au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitati[...]texte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 2007Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant les établissement du sport : INSEP -ENE - ENV - ENSA - Les centres d'éducation populaire et de sport (missions, fonctionnement, régime comptable et financier, personnel)texte imprimé
Minstère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | Paris : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2004Le Ministère publie son rapport d'activité de l'année 2004texte imprimé
Minstère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | Paris : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2003Le Ministère publie son rapport d'activité de l'année 2003texte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1999Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant la création et l'organisation de l'établissement public les Haras Nationaux (version initiale complétée de la version consolidée)texte imprimé
Journal Officiel de la République Française, Auteur | Paris : Journal Officiel de la République Française | 21 janvier 1986Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant le décret n° 86-128 du 21 janvier 1986 modifiant le décret n° 72-398 du 16 mai 1972 relatif à la création et à l'organisation de l’École nationale d'équitation
