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Législation
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Paris : Dalloz | 2019Le code du sport aborde la réglementation concernant les organisations des activités physiques et sportives, les Acteurs du sport, les pratiques sportives.
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Le Dictionnaire juridique du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport. L'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les[...]
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Katherine Mercier, Auteur ; Anne-Claire Lomellini, Auteur ; Jean-Marie Coulon, Préfacier, etc. | Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso | Systèmes. Série Pratique, ISSN 2276-2841 | 2017La 4e de couverture indique : "Discipline récente et en pleine expansion, le droit de l'animal est un corpus juridique transversal qui se complexifie au gré des exigences sociétales, des modifications environnementales mettant en jeu la survie d[...]
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Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 [...]
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Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines d[...]
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Julien Boutiron, Auteur ; Jean-Philippe Elie, Auteur | Paris : First Editions | Pour les nuls (Paris), ISSN 1248-4601 | 2014"La France compte environ 16 millions de salariés. Bien qu'exerçant dans des secteurs d'activités très divers, toutes ces personnes ont deux points communs : le Code du travail et la méconnaissance de son contenu. Les rares salariés ayant feuill[...]
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Jean-Claude Nouët, Auteur ; Jean-Marie Coulon, Auteur ; Nicolas Hulot, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | 2019Sous la forme d'un dialogue vivant, accessible à un large public et construit autour de quelque soixante-dix questions, les auteurs nourrissent une réflexion rationnelle et très moderne, fondée sur une triple argumentation : éthique, juridique e[...]
thèse et mémoire
Aude Philip, Auteur ; Olivier Gout, Directeur de thèse 2017Parce qu'elle en constitue le point le plus important, la conformité est la notion la plus fondamentale à étudier lorsqu'il est question du régime juridique des ventes de chevaux de sport. En effet, la perception de ses contours et de son conten[...]
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C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale pri[...]
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Bruno Chain ; Guy Hourcabie ; Claire Bobin ; Laurie Bessette ; Gérard Majourau ; Cécile Arnaud ; Marion Renault ; Claire Caillarec-Chassé ; Mathilde Dhollande ; Alexis Renault | Le Pin au Haras : IFCE | Fondamental | 2015Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce «fondamental» l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés. Les quatre chapitres proposés vous permet[...]
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Xavier Bacquet, Auteur ; Sébastien Chauveau, Auteur ; Pierre (cavalier CSO) Durand, Préfacier, etc. | Clichy : Editions Larivière | Guides Larivière | 2012Le guide "Tout savoir sur La Législation équine" aborde, à travers 34 fiches illustrées, les questions juridiques que peuvent se poser les passionnés d'équitation. Simples cavaliers, éleveurs, propriétaires de chevaux mais aussi enseignants ou r[...]
Bulletin : document électronique
Legicom, n° 23 - 2000/3 - Sport et communication : questions de droit
2000Numéro abordant l'exploitation des compétitions sportives, le droit à la concurrence dans le sport, le parrainage sportif, l'image et le statut du sportif. Nombreuses annexes avec des textes juridiques
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Institut Français du Cheval et de l'Equitation, Auteur ; Astrid Engelsen, Auteur ; A. Bassaler, Photographe ; O. Macé, Photographe | Le Pin au Haras : IFCE | 2017L’unique synthèse comparative de la réglementation européenne des équidés ! L’ouvrage « Quelles législations pour les équidés en Europe ? » propose un état des lieux inédit sur la filière équine des pays de l’Union européenne. Il est issu d’un p[...]
Périodique : texte imprimé
La Revue Semestrielle de Droit Animalier a pour ambition de combler ce vide* ressenti par un certain nombre de chercheurs et beaucoup d’acteurs de la vie économique ou associative. Elle s’efforcera d’y parvenir en regroupant les forces de jurist[...]
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Le statut et les droits de l'animal en Occident ont profondément évolué avec une accélération marquée ces dernières décennies. Une des dernières mutations en date concerne la montée en puissance du thème du bien-être des animaux de production. E[...]
