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Claire Bobin, Coordinateur ; Laurie Bessette, Coordinateur ; Claire Caillarec-Chassé, Coordinateur | Le Pin au Haras : IFCE | Fondamental | 2019Vous êtes professionnel de la filière cheval ou bien amateur, désireux d'en savoir plus sur les pratiques juridiques autour des transactions de chevaux ? Retrouvez dans ce "fondamental" les aspects à connaître à la fois côté acquéreur et côté ve[...]
thèse et mémoire
Aude Philip, Auteur ; Olivier Gout, Directeur de thèse 2017Parce qu'elle en constitue le point le plus important, la conformité est la notion la plus fondamentale à étudier lorsqu'il est question du régime juridique des ventes de chevaux de sport. En effet, la perception de ses contours et de son conten[...]
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Institut Français du Cheval et de l'Equitation, Auteur ; Astrid Engelsen, Auteur ; A. Bassaler, Photographe ; O. Macé, Photographe | Le Pin au Haras : IFCE | 2017L’unique synthèse comparative de la réglementation européenne des équidés ! L’ouvrage « Quelles législations pour les équidés en Europe ? » propose un état des lieux inédit sur la filière équine des pays de l’Union européenne. Il est issu d’un p[...]
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Bruno Chain ; Guy Hourcabie ; Claire Bobin ; Laurie Bessette ; Gérard Majourau ; Cécile Arnaud ; Marion Renault ; Claire Caillarec-Chassé ; Mathilde Dhollande ; Alexis Renault | Le Pin au Haras : IFCE | Fondamental | 2015Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce «fondamental» l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés. Les quatre chapitres proposés vous permet[...]
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Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 [...]
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Xavier Bacquet, Auteur ; Sébastien Chauveau, Auteur ; Pierre (cavalier CSO) Durand, Préfacier, etc. | Clichy : Editions Larivière | Guides Larivière | 2012Le guide "Tout savoir sur La Législation équine" aborde, à travers 34 fiches illustrées, les questions juridiques que peuvent se poser les passionnés d'équitation. Simples cavaliers, éleveurs, propriétaires de chevaux mais aussi enseignants ou r[...]
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Institut du Droit Equin (20 novembre 2009; Maisons-Alfort) | Limoges : Institut du Droit Equin | 2009Actes du 15ème congrès de l'Institut du Droit Equin sur le thème "Environnement matériel du cheval : sécurité, risques et responsabilité" organisé le vendredi 20 novembre 2009 à Maisons-Alfort
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Ce troisième ouvrage de l'Institut du droit équin, consacré au thème de la vente de chevaux, s'adresse à la fois aux juristes, aux professionnels du cheval et à toute personne amenée à vendre ou acheter un équidé. Tous les types de vente y sont [...]
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Jean Damy ; Ecole du Centre Ouest des Avocats | Poitiers : Scènes de justice | Scènes de justice | 2008Ce film est consacré au traitement par les juridictions administratives d'une faute commise par la victime d'un accident ayant contribué à la réalisation de son dommage et les conséquences de cette faute sur son indemnisation
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Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine : professionnels, propriétaires cavaliers. Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimension[...]texte imprimé
Compte-Rendu du 10ème congrès de l'Institut du Droit Équin sur le thème "La vente 10 ans après ... : Droit, Science et Mœurs"" organisé en 2004 à l'hippodrome de Paris Vincennestexte imprimé
Compte-Rendu du 9ème congrès de l'Institut du Droit Equin sur le thème "L'acceptation des risques" organisé le vendredi 21 novembre 2003 à la Maison de l'Avocat de Versailles
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Faire participer conjointement des spécialistes juristes et vétérinaires à la rédaction d'un même ouvrage n'est pas banal. En le faisant, pour passer en revue les principaux maux pouvant affecter le cheval, tant sous leurs aspects techniques que[...]texte imprimé
Institut du Droit Equin (23 novembre 2001; Ecole Nationale d'Equitation) | Limoges : Institut du Droit Equin | 2001Compte-Rendu du 7ème congrès de l'Institut du Droit Equin sur le thème "Etre propriétaire d'un cheval" organisé le vendredi 23 novembre 2001 à l'Ecole Nationale d'Equitationtexte imprimé
L'Institut du Droit Equin a pour finalité de rapprocher le monde du cheval et l'univers du droit. S'adressant tant aux professionnels de la filière équine qu'aux juristes, son premier ouvrage, qui réunit des articles rédigés par des spécialistes[...]
