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Paris : Dalloz | 2019Le code du sport aborde la réglementation concernant les organisations des activités physiques et sportives, les Acteurs du sport, les pratiques sportives.
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Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines d[...]
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Le Dictionnaire juridique du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport. L'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les[...]
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Serge Pautot ; Michel Pautot | Paris : Editions Juris-Service | Activités Associatives | Septembre 2004Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché é[...]
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Fabrice Rizzo ; Didier Poracchia ; Alexandre Durand ; Marc Bruschi ; Frédéric Buy ; Michel Buy ; Sébastien Cazali ; Cécile Chaussard ; Pierre Collomb ; Jean-Marc Duval ; Ghilaine Jeannot-Pagès ; Frédéric Jolit ; François Klein ; Alain Lacabarats ; Jean-Christophe Lapouble ; Jean-Yves Lassalle ; Eric Loquin ; Jean-Michel Marmayou ; Jacques Messeca ; Colin Miège ; François Mirikelam ; Patricia Moyersoen ; Franck Nicolleau ; Laurent Platini ; François Ponthieu | Paris : Editions Lamy | 2003Ouvrage dessinant un tableau exhaustif du droit du sporttexte imprimé
Fabrice Rizzo ; Didier Poracchia ; Alexandre Durand ; Marc Bruschi ; Frédéric Buy ; Michel Buy ; Sébastien Cazali ; Cécile Chaussard ; Pierre Collomb ; Jean-Marc Duval ; Ghilaine Jeannot-Pagès ; Frédéric Jolit ; François Klein ; Alain Lacabarats ; Jean-Christophe Lapouble ; Jean-Yves Lassalle ; Eric Loquin ; Jean-Michel Marmayou ; Jacques Messeca ; Colin Miège ; François Mirikelam ; Patricia Moyersoen ; Franck Nicolleau ; Laurent Platini ; François Ponthieu | Paris : Editions Lamy | 2003Ouvrage dessinant un tableau exhaustif du droit du sporttexte imprimé
Le présent document, mis en forme par le bureau des affaires juridiques et financières de la direction des sports, est un outil de travail à usage interne des services. Il ne constitue pas une publication officielle du ministère des sports et ne[...]
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Jean-Christophe Lapouble | Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence | Systèmes | 1999La vocation de cet ouvrage est essentiellement pratique. Elle vise à présenter les différents acteurs ainsi que les textes en vigueur aussi bien au niveau international (Conseil de l'Europe, Union européenne, Comité International Olympique) que [...]
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Jean-Christophe Breillat ; Ghilaine Jeannot-Pagès ; Franck Lagarde ; Jean-Pierre Karaquillo | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 1997Objet d'un droit spécifique important, domaine d'application particulièrement intéressant du droit commun, producteur de normes juridiques "sui generis" : tels sont les trois aspects du sport dans sa relation avec le droit que le Code du sport v[...]
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L'auteur a composé ce guide juridique pour le grand public (sportif amateur ou occasionnel) comme pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif : Ministère Jeunesse et Sport, collectivités territoriales, fédé[...]texte imprimé
Il s'agit d'une analyse de la typologie des recours qu'offrent les institutions sportives, la voie fédérative, des comités administratifs et d'arbitrage juridictionnel. Dans tous les cas, entre la voie fédérative et les tribunaux étatiques, il f[...]texte imprimé
Après avoir défini les litiges sportifs et les avoir classés, l'auteur conclut qu'il est souhaitable que les institutions sportives évitent l'ingérence des tribunaux d'Etat et méritent en quelque sorte d'acquérir leur autonomie.texte imprimé
La résolution des litiges sportifs n'est pas laissé au monopole des Etats souverains. Ce pluralisme judiciaire n'est que le corollaire naturel de la coexistence de l'ordre juridique étatique, ordre juridique du sport, dont on sait qu'elle est l'[...]texte imprimé
L'auteur analyse les compétences des tribunaux d'Etat et recherche comment fixer les limites entre "règles du jeu" et règles de droit. Il suggère qu'un tribunal d'arbitrage (international) protège les athlètes au niveau des garanties assurées pa[...]
