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Jean Damy ; Centre National d'Enseignement à Distance, Monteur ; Jean-Daniel Bonnin, Monteur | [S.l.] : Centre National d'Enseignement à Distance | Scènes de justice | 1995Chantal Gagnère enseigne l'équitation. A la suite de l'accident subi par un de ses élèves, son employeur met brutalement fin à son contrat de travail. Elle saisit le Conseil de Prud'hommes. "Rupture de Contrat" nous fait vivre le procès en nous [...]texte imprimé
Cours de Maître Jean Damy donné aux élèves de l'Ecole Nationale d'Equitation en 1994texte imprimé
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Délégation Nationale aux Sports Equestres | Paris : Délégation Nationale aux Sports Equestres | 1992Cette mise à jour a été rendue nécessaire, compte-tenu des apports importants de la récente loi du 13 juillet 1992, et dans l'attente de ses décrets d'application, qui justifieront sans doute, une refonte du présent recueil de textestexte imprimé
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Délégation Nationale aux Sports Equestres | Paris : Délégation Nationale aux Sports Equestres | Octobre 1991Règlementation générale et fédérale concernant le dopagetexte imprimé
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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1982Législation concernant les différents domaines de l'équitationtexte imprimé
Voici un ouvrage attendu par le grand public. Il est l’œuvre de deux hommes qui, cavaliers et praticiens, consacrent leurs loisirs au Cheval avec science et passion. Il dit comment prévenir ou régler les conflits qui naissent de l'emploi du ch[...]texte imprimé
L'auteur, avocat et instructeur d'équitation, aborde, dans cette troisième édition, l'ensemble des problèmes juridiques liés à l'équitation. Après un exposé évoquant les divers types de responsabilités : pénale, civile (contractuelle et délictue[...]texte imprimé
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Dispositions officielles concernant le sport militairetexte imprimé
Les Mutuelles du Mans présentent un dossier sur la sécurité dans la pratique de l'équitation, des mesures de prévention puis un questionnaire et les réponses que propose l'assureurtexte imprimé
Jean Damy ; Centre National d'Enseignement à Distance, Monteur ; Mireille Verdet, Autre | [S.l.] : Centre National d'Enseignement à Distance | Scènes de justiceChantal Gagnère enseigne l'équitation. A la suite de l'accident subi par un de ses élèves, son employeur met brutalement fin à son contrat de travail. Elle saisit le Conseil de Prud'hommes. "Rupture de Contrat" nous fait vivre le procès en nous [...]texte imprimé
Ce document présente les différents organismes qui s'intéresssent à l'équitation : fédération, comité, ministère...