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C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale pri[...]
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Alain Pignolet ; Laurent Vignaud ; Véronique Louwagie ; Eric Navet | Caen : Maison d'édition Mait'Jacques | 2000La nouvelle loi d'orientation de 1999 a redéfini la profession de Cavalier-Eleveur qui assemble à la fois les compétences du cavalier, comme celle de l'éleveur, domaine qu'il est possible de rattacher aux productions agricoles : à ce titre, les [...]
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Alain Pignolet ; Stéphanie Combes-Mathieu ; Philippe Talamona, Préfacier, etc. | Caen : Maison d'édition Mait'Jacques | 1998Présenté sous forme de "fiches pratiques", ce guide a donc pour objectif d'apporter une solution aux problèmes rencontrés par tous les marchands de chevaux, à savoir : les problèmes de qualification fiscale de leurs activités, les conséquences d[...]texte imprimé
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Association Pégase-CDOS de la Mayenne ; Les entretiens de Laval (Vendredi 17 Septembre 1993; Laval) | Laval : Association Pégase-CDOS de la Mayenne | 1993Actes des entretiens organisés le vendredi 17 septembre 1993 à Laval par l'association Pegase-CDOS de La Mayenne sur le thème "La fiscalité du cheval de course et de sport"texte imprimé
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Ce livre présente un tableau très précis des divers prélèvements et impositions qui pèsent sur les différentes institutions et catégories de professionnels qui orbitent autour du cheval de course : sociétés de courses, Pari Mutuel, haras, éleveu[...]
