Titre : | Journal Officiel - Lois et Décrets |
Auteurs : | Journal Officiel de la République Française |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Journal Officiel de la République Française, 10 novembre 2010 |
Format : | 7 p. / 29,7 cm |
Langues: | Français |
Classement équitation : | 131.2 |
Mots-clés : |
Mots-clés équitation Arrêté ; Comité d'Hygiène et de Sécurité ; Comité Technique Paritaire Central ; Conseil d'Administration ; Décret ; Etablissement public national ; Journal OfficielEquivoc ENE ; IFCE ; Réglementation |
Résumé : | Brochure regroupant 3 documents : 1° ) Arrêté du 9 novembre 2010 fixant les modalités de la consultation des personnels en vue de la désignation de leurs représentants au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation. 2° ) Arrêté du 9 novembre 2010 instituant différents comités à l'Institut français du cheval et de l'équitation. 3° ) Décret n° 2010-1340 du 9 novembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à l'Institut français du cheval et de l'équitation |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0000067764 | 131.2-ECO | Brochure | Ecole nationale d'équitation Saumur | Equitation | Exclu du prêt |