Titre : | La législation équine : Vente, responsabilité, assurance, pratiques et enseignement |
Auteurs : | Xavier Bacquet, Auteur ; Sébastien Chauveau, Auteur ; Pierre (cavalier CSO) Durand, Préfacier, etc. |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Clichy : Editions Larivière, 2012 |
Collection : | Guides Larivière |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-84890-170-1 |
Format : | 93 p. / Photos / 21 cm |
Langues: | Français |
Classement équitation : | 260 |
Mots-clés : |
Equivoc Accident ; Assurance ; Compétition ; Contrat ; Détenteur ; Dopage ; Pension ; Propriétaire ; Réglementation ; Responsabilité ; Statut Juridique ; Vente |
Résumé : | Le guide "Tout savoir sur La Législation équine" aborde, à travers 34 fiches illustrées, les questions juridiques que peuvent se poser les passionnés d'équitation. Simples cavaliers, éleveurs, propriétaires de chevaux mais aussi enseignants ou responsables de clubs, tous trouveront dans cet ouvrage des clefs pour éviter les conflits et vivre leur passion en toute sérénité. Ce guide a été conçu dans un esprit de clarté et de simplicité, dans le but d'être accessible à tous, et pas seulement aux hommes de loi. Il fait mention, sans en abuser, des jurisprudences et autres articles de loi. Il fait aussi état d'exemples pratiques, qui sont utiles à la compréhension de tous les publics |
Note de contenu : |
1 La propriété
Preuve, exercice et statut 2 La vent Contrat, essai, visite vétérinaire, paiement, TVA, livraison, intermédiaires, annulation, vices, formalités, responsabilités 3 La pension Contrat, obligations 4 Les auxiliaires Vétérinaire, maréchal, transporteur 5 Assurances Cavalier, cheval, pré 6 Statuts équestres éleveur/ agriculteur, association, établissement, responsabilité des dirigeants, contrats d'élevage 7 Enseignement et pratique Contrat, manège, route 8 Compétition Organisation, participation, accidents, dopage |
Classement cheval : | I10/O02 |
En ligne : | non |
Exemplaires (4)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
0000069598 | 260-BAC | Ouvrage | Ecole nationale d'équitation Saumur | Sciences et techniques du cheval | Disponible |
130020 | #O02004 | Ouvrage | Haras national d'Uzès | Ouvrages généraux et réglementation | Disponible |
108348 | §O02019 | Ouvrage | Haras national du Pin | Economie et organisation de la filière | Exclu du prêt |
100066 | §O02019 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Disponible |