My documentary account
| Title: | Le droit du cheval et de l'équitation |
| Authors: | Manuel Carius, Author |
| Material Type: | printed text |
| Edition statement: | 2ème |
| Publisher: | Paris : Editions France Agricole, 2013 |
| Series: | Agridécisions |
| ISBN (or other code): | 978-2-85557-256-7 |
| Size: | 245 p. / Ill. couv. Bibliographie, index / 23 cm |
| Languages: | French |
| Class number: | 260 |
| Descriptors: |
Equivoc Accident ; Compétition ; Dopage ; Droit Du Cheval ; Droit Du Sport ; Droit Du Travail ; Éleveur ; Enseignement De L'Équitation ; Filière Équine ; Randonnée ; Réglementation ; Réglementation De La Production ; Responsabilité Juridique ; Sécurité ; Statut Juridique ; Vente |
| Abstract: | Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8 000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3ème fédération sportive française. Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. Les activités hippiques se "judiciarisent" beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc, dans leurs divers aspects juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats |
| Contents note: |
1 Droits et obligations attachés au cheval
Droits et obligations du propriétaire ou du détenteur Propriétaire et prestataires hippiques Vente et échange 2 Régime juridique des activités équestres Elever Enseigner l'équitation Equitation d'extérieur Dresser et entraîner Compétitions et courses Exemples de contrats |
| Classement cheval : | I10/O02 |
| En ligne : | non |
Copies (3)
| Barcode | Call number | Media type | Location | Section | Status |
|---|---|---|---|---|---|
| 0000071975 | 260-CAR | Ouvrage | Cadre noir de Saumur | Sciences et techniques du cheval | Available |
| 130022 | #O02003 | Ouvrage | Haras national d'Uzès | Ouvrages généraux et réglementation | Available |
| 100059 | §O02010 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Not for loan |