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| Titre : | Guide juridique du propriétaire d'équidé |
| Auteurs : | Bruno Chain ; Guy Hourcabie ; Claire Bobin ; Laurie Bessette ; Gérard Majourau ; Cécile Arnaud ; Marion Renault ; Claire Caillarec-Chassé ; Mathilde Dhollande ; Alexis Renault |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Le Pin au Haras : IFCE, 2015 |
| Collection : | Fondamental |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-915250-44-2 |
| Format : | 189 p. / Ill. Couv. Glossaire / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Classement équitation : | 260 |
| Mots-clés : |
Equivoc Détenteur ; Droit Du Cheval ; Propriétaire ; Réglementation ; Responsabilité |
| Résumé : | Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce «fondamental» l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés. Les quatre chapitres proposés vous permettent d'accéder à une information juridique complète, considérant toutes les facettes de la vie et de l'utilisation d'un équidé. Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : il balaie l'ensemble des évènements allant de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent sur les droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité. Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse |
| Note de contenu : |
1 Définition du propriétaire d'équidé
2 Aspects juridiques de la naissance d'un poulain 3 Droits et obligations du propriétaire d'équidé 4 Couverture des risques |
| Classement cheval : | O02 |
| En ligne : | non |
Exemplaires (5)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 0000072389 | 260-INS | Ouvrage | Ecole nationale d'équitation Saumur | Sciences et techniques du cheval | Disponible |
| 130012 | #O02002 | Ouvrage | Haras national d'Uzès | Ouvrages généraux et réglementation | Disponible |
| 104934 | §O02022 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Disponible |
| 104933 | §O02022 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Sorti jusqu'au 23/11/2020 |
| 108748 | §O02022 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Disponible |