Mon espace documentaire
| Titre : | La fiscalité du cheval de course |
| Auteurs : | Pierre Di Malta ; Marc André |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Presses Universitaires de France, 1990 |
| Collection : | Fiscalité |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-13-042753-7 |
| Format : | 256 p. / Tableaux / 22 cm |
| Note générale : | Bibliographie |
| Langues: | Français |
| Classement équitation : | 263 |
| Mots-clés : |
Mots-clés équitation Fiscalité liée aux coursesEquivoc Cheval De Course ; Entraineur ; Étalon ; Fiscalité ; France ; Propriétaire ; Reproduction et mise bas ; Sociéte Des Courses |
| Résumé : | Ce livre présente un tableau très précis des divers prélèvements et impositions qui pèsent sur les différentes institutions et catégories de professionnels qui orbitent autour du cheval de course : sociétés de courses, Pari Mutuel, haras, éleveurs, propriétaires, entraîneurs, intermédiaires. Mettant à profit d'importants éléments de droit comparé, il montre l'extrême complexité des régimes applicables ainsi que les certitudes et les lacunes que ceux-ci comportent. Sont également abordés les délicats problèmes juridiques et fiscaux que posent les syndicats d'étalons envisagés tant sous l'angle du droit interne que sous celui du droit international, les coopératives d'insémination artificielle ou les transplantations embryonnaires. Des propositions de réformes complètent l'étude du droit positif |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 0000053932 | 263-DIM | Ouvrage | Cadre noir de Saumur | Sciences et techniques du cheval | Disponible |