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| Titre : | Règles de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux activités de préparation et d'entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation |
| Type de document : | texte imprimé |
| Année de publication : | 2004 |
| Format : | 12p |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : |
Mots-clés cheval IMPOTEquivoc Activité Équestre ; Fiscalité ; Réglementation |
| Provenance : | Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie, Direction Generale des Impots |
| Cote du document numérique : | 8764 |
| Classement cheval : | I10 |
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