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| Titre : | Règles de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux activités de préparation et d'entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation. 31-2-04 (2004) |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS (118, 2004-07-26) |
| Article en page(s) : | 12p+2p annexes |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : |
Mots-clés cheval ENTRAINEMENT ; IMPOTEquivoc Activité Équestre ; Exploitation Agricole ; Fiscalité ; Races d'équidés ; Réglementation |
| Cote du document numérique : | 8817 |
| Classement cheval : | O02 |
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