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| Titre : | Copropriétés et syndicats d'étalons. TVA, champ d'application, taux, droits à déduction (2004) |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS (87, 2004-05-24) |
| Article en page(s) : | 7p |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : |
Mots-clés cheval IMPOT ; MONTEEquivoc Fiscalité ; Insémination Artificielle |
| Cote du document numérique : | 8818 |
| Classement cheval : | O02 |
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