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| Titre : | Vendre ou acheter un cheval : Conseils de spécialitstes en droit équin |
| Auteurs : | Claire Bobin, Coordinateur ; Laurie Bessette, Coordinateur ; Claire Caillarec-Chassé, Coordinateur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | Octobre 2019 - 2ème édition |
| Editeur : | Le Pin au Haras : IFCE, 2019 |
| Autre Editeur : | Limoges : Institut du Droit Equin |
| Collection : | Fondamental |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-915250-77-0 |
| Format : | 200p. |
| Langues: | Français |
| Classement équitation : | 260 |
| Mots-clés : |
Equivoc Achat ; Assurance ; Commerce International ; Contencieux ; Courtier ; Fiscalité ; Internet ; Marchand De Chevaux ; Responsabilité Juridique ; Vente ; Vente Aux Enchères ; Vétérinaire |
| Résumé : |
Vous êtes professionnel de la filière cheval ou bien amateur, désireux d'en savoir plus sur les pratiques juridiques autour des transactions de chevaux ? Retrouvez dans ce "fondamental" les aspects à connaître à la fois côté acquéreur et côté vendeur.
Les huit chapitres de cet ouvrage permettent de cerner ces problématiques spécifiques à l'acquisition et vente d'équidés. Les droits et devoirs de chacun, y compris les intermédiaires ou experts associés à la transaction, sont décryptés quel que soit le type de vente : amiable, aux enchères, à réclamer, sur Internet... On aborde également les aspects vétérinaires, les conflits possibles entre les parties, ainsi que les ventes à l'international. Enfin, les possibilités en matière de fiscalité et d'assurances sont également détaillées. Actualisé et exhaustif, présentant de nombreuses jurisprudences, cet ouvrage de référence passe en revue l'ensemble des cas de figure liés à la vente d'équidés, éclaire sur les risques et dérives possibles et donne les clés juridiques de ce sujet. |
| Note de contenu : |
1 Vente à l'amiable
2 Les autres types de vente 3 Aspects vétérinaires de la vente 4 Conflits acheteurs - vendeurs 5 Intermédiaires à la vente 6 Assurances liées à la vente du cheval 7 Vente et droit international 8 Aspects fiscaux de la vente du cheval |
| Classement cheval : | O02 |
| En ligne : | non |
| En ligne : | https://www.ifce.fr/produit/vendre-ou-acheter-un-cheval/ |
Exemplaires (4)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 121233 | 260-COL | Ouvrage | Cadre noir de Saumur | Sciences et techniques du cheval | Disponible |
| 121232 | 260-COL | Ouvrage | Cadre noir de Saumur | Sciences et techniques du cheval | Exclu du prêt |
| 112660 | §O02034 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Exclu du prêt |
| 112661 | §O02034 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Exclu du prêt |