Titre : | Le cheval - Contrats et responsabilités |
Auteurs : | Bernard Callé ; Institut du Droit Equin |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Limoges : Editions Estem, 1999 |
Format : | 295 p. / Dessin / 24 cm |
Langues: | Français |
Classement équitation : | 260 |
Mots-clés : |
Mots-clés cheval ELEVAGE ; ENTRAINEMENTEquivoc Accident ; Assurance ; Contrat ; Droit Du Cheval ; Naissance ; Responsabilité ; Soin ; Transport ; Vente |
Résumé : | L'Institut du Droit Equin a pour finalité de rapprocher le monde du cheval et l'univers du droit. S'adressant tant aux professionnels de la filière équine qu'aux juristes, son premier ouvrage, qui réunit des articles rédigés par des spécialistes, fait pénétrer au coeur des contrats dont le cheval peut être l'objet, et détaille les cas de responsabilité dont il peut être la cause. Un aspect pratique s'y ajoute par l'annexe de contrats types |
Classement cheval : | O02 |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0000057573 | 260-IDE | Ouvrage | Ecole nationale d'équitation Saumur | Sciences et techniques du cheval | Disponible |
0000057574 | 260-IDE | Ouvrage | Ecole nationale d'équitation Saumur | Sciences et techniques du cheval | Disponible |
100060 | §O02011 | Ouvrage | Haras national du Pin | Ouvrages généraux et réglementation | Exclu du prêt |