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| Titre : | Code du Sport |
| Auteurs : | Jean-Christophe Breillat ; Ghilaine Jeannot-Pagès ; Franck Lagarde ; Jean-Pierre Karaquillo |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 1ère |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 1997 |
| Collection : | Codes Dalloz |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-02641-8 |
| Format : | 758 p. / tableaux / 17,5 cm |
| Langues: | Français |
| Classement équitation : | 39 |
| Mots-clés : |
Equivoc Autre Sport ; Droit Du SportMots-clés équitation Textes législatifs |
| Résumé : | Objet d'un droit spécifique important, domaine d'application particulièrement intéressant du droit commun, producteur de normes juridiques "sui generis" : tels sont les trois aspects du sport dans sa relation avec le droit que le Code du sport veut mettre en évidence dans son organisation en trois parties. La première partie comprend les deux grandes lois relatives au sport (activités physiques et sportives, dopage) et tous leurs textes d'application. La deuxième réunit, selon un ordre alphabétique, les grands thèmes du droit commun appliqués au sport (Fiscalité, Responsabilité, Travail, etc ...). La troisième partie, enfin, reproduit les grands textes juridiques élaborés par le mouvement sportif lui-même : Charte olympique, Code de l'arbitrage en matière de sport et Règlement de la conciliation devant le CNOSF, assortis, pour les deux derniers, d'annotations rendant compte de l'application qui en a été faite. Les trois tables habituelles des Codes Dalloz (analytique, chronologique et alphabétique) facilitent l'accès à cette documentation riche, diverse et originale |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 0000058679 | 39-COL | Ouvrage | Cadre noir de Saumur | Juridique | Disponible |