Titre : | Loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives |
Auteurs : | Ministère des Sports |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Ministère des Sports, Octobre 2003 |
Format : | 80 p. / 29,7 cm |
Langues: | Français |
Classement équitation : | 39 |
Mots-clés : |
Equivoc Autre Sport ; Droit Du SportMots-clés équitation 1984 ; Activité sportive ; Loi ; Organisation ; Promotion des activités physiques et sportives |
Résumé : | Le présent document, mis en forme par le bureau des affaires juridiques et financières de la direction des sports, est un outil de travail à usage interne des services. Il ne constitue pas une publication officielle du ministère des sports et ne prétend pas se substituer aux brochures ou recueils de textes publiés par ailleurs par les services spécialisés de l'administration (journal Officiel de la République Française ...) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0000060809 | 39-MIN | Ouvrage | Cadre noir de Saumur | Autres sports | Disponible |