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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 22 janvier 2010Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant le décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut Français du Cheval et de l'Equitationtexte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 10 novembre 2010Brochure regroupant 3 documents : 1° ) Arrêté du 9 novembre 2010 fixant les modalités de la consultation des personnels en vue de la désignation de leurs représentants au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitati[...]texte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 2007Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant les établissement du sport : INSEP -ENE - ENV - ENSA - Les centres d'éducation populaire et de sport (missions, fonctionnement, régime comptable et financier, personnel)texte imprimé
B.O. N° 11 du 15 juillet 2003 concernant le référentiel de certification et les exigences préalables à l'entrée en formation du moniteur équestretexte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1999Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant la création et l'organisation de l'établissement public les Haras Nationaux (version initiale complétée de la version consolidée)texte imprimé
Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | Mars 1998Circulaire du 20 mars 1998 relative à l'activité éditoriale des administrations et des établissements publics de l'Etat
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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1987Décrets, lois et arrêtés concernant l'élevage des équidéstexte imprimé
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Conseil économique et social (22 Avril 1986) ; Elisée Munet | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1986Le Conseil économique et social s'est saisi, le 8 janvier 1985, du développement de l'élevage des équidés en France. La section de l'agriculture et de l'alimentation chargée d'établir un rapport et un projet d'avis a désigné M. Elisée Munet en q[...]texte imprimé
Journal Officiel de la République Française, Auteur | Paris : Journal Officiel de la République Française | 21 janvier 1986Extrait du J.O. (Lois et Décrets) concernant le décret n° 86-128 du 21 janvier 1986 modifiant le décret n° 72-398 du 16 mai 1972 relatif à la création et à l'organisation de l’École nationale d'équitation
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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1982Législation concernant les différents domaines de l'équitation
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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1980Décrêts, lois et arrêtés concernant l'élevage des équidés
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Journal Officiel de la République Française | Paris : Journal Officiel de la République Française | 1977Décrêts, lois et arrêtés concernant l'élevage des équidés
